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Séance du 27 juillet 2026

Accueil / VIE MUNICIPALE / CONSEIL MUNICIPAL / ANNEE 2026 / Séance du 27 juillet 2026

Liste de pièces jointes

remove_red_eyeconvocation.pdf (PDF - 117.7 Ko)

remove_red_eyeNomination secrétaire de séance.pdf (PDF - 132.4 Ko)

remove_red_eyeApprobation du PV séance du 24 juin 2026.pdf (PDF - 109.9 Ko)

remove_red_eyeCréation d_un emploi contactuel.pdf (PDF - 195.3 Ko)

remove_red_eyeDécision modificative N° 1.pdf (PDF - 197.3 Ko)

remove_red_eyeMise à jour des produits autorisés à l_encaissement et des moyens de recouvrement de la régie de recettes.pdf (PDF - 274.1 Ko)

remove_red_eyeRévision des tarifs du gite.pdf (PDF - 188.1 Ko)

remove_red_eyeModalité de commercialisation du gite.pdf (PDF - 298.1 Ko)

remove_red_eyeFixation des tarifs des photocopies.pdf (PDF - 207.5 Ko)

remove_red_eyeTarifs salle des fêtes.pdf (PDF - 242.4 Ko)

remove_red_eyeDécision de vente des machines et du matériel de menuiserie.pdf (PDF - 359.3 Ko)

remove_red_eyeChoix des végétaux.pdf (PDF - 246.5 Ko)

remove_red_eyeOuverture du lavoir au public lieu d_exposition.pdf (PDF - 218.9 Ko)

remove_red_eyeRecours au service des archves du Centre de Gestion.pdf (PDF - 239.2 Ko)

remove_red_eyeCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf (PDF - 261.6 Ko)


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Commune de Coustouges

Route des Ecoles

66260 Coustouges - FRANCE

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